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Variation des résultats possibles
Les dispositifs IA peuvent réduire le risque mais aucun résultat n’est assuré. Impact variable selon le contexte d’intégration.
Résultats variables selon usages
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Clause financière réglementaire
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Le présent avertissement est soumis au droit français.
Tout litige relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.
Le cadre réglementaire applicable est celui en vigueur sur le territoire français.
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Indemnisation
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Autonomie des clauses
Si une disposition est inapplicable, le reste de l’avertissement demeure actif.
Modifications
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Date d’entrée en vigueur: 26 mars 2026
Dernière mise à jour: 26 mars 2026